Conditions Générales
de Vente

Nous sommes ravis de vous compter parmi nos nouveaux clients. Ces conditions générales de vente définissent nos relations contractuelles que nous espérons longues. Notre engagement envers vous va au-delà des mots qui suivent, notre action main dans la main est l’essence de GreenScale et nous considérons primordiale la relation de confiance créée entre nous pour atteindre nos objectifs ambitieux de transformation de la consommation courante.
Si vous avez des remarques ou suggestions au sujet des présentes conditions générales de vente, vous pouvez les envoyer à contact@greenscale.fr et nous les étudierons avec intérêt.

1 - Notre mission, nos objectifs

Les services de GreenScale vous offrent la tranquillité d’un point de contact unique pour réduire votre impact environnemental et sociétal.
Notre objectif : vous accompagner dans la transformation de votre produit ou service vers l’écoresponsabilité.
Notre conviction : Se transformer c’est commencer par évaluer d’où l’on part. Par notre regard externe, notre vision globale et notre expertise, nous vous aidons à obtenir cette vision claire sur votre organisation. Les possibilités d’évolution de votre produit ou service sont infinies mais toutes ne sont pas adaptées à votre entreprise et vos objectifs. GreenScale vous apporte avec professionnalisme l’innovation, les conseils et le réseau dédiés à votre activité.

2 - Définitions

Les définitions qui suivent visent les termes employés avec une initiale en majuscule dans les présentes CGV :

  • Annexe : Toute annexe des CGV qui décrit notamment les services pouvant faire l’objet d’une commande par le client.
  • Client : s’entend d’une personne morale ou physique désignée ici pour utiliser les services proposés par GREENSCALE dans le cadre de ses activités, par opposition au client final qui peut viser sa propre clientèle.
  • Compte Utilisateur : Éléments d’identification associés à un Utilisateur lui permettant l’accès à une ou des prestations intégrées au Service. 
  • Commande : désigne une Prestation ou un Service demandé par le Client
  • Contrat : s’entend, à l’exclusion de tout autre document, des présentes CGV et de leurs annexes, conditions particulières et avenants. 
  • Heures Ouvrées : Heures comprises entre 9h30 et 18h30, du lundi au vendredi hors jours fériés.
  • Partenaire : toute personne physique ou morale avec laquelle GREENSCALE entretient des relations privilégiées dans le cadre de ses activités, pouvant intervenir en intermédiaire dans la relation avec le Client.
  • Prestation ou Service GreenScale : désigne toutes prestations intellectuelles, outils ou moyens réalisés ou fournis au Client par GreenScale 
  • Utilisateur : Personne morale ou physique, autre que le Client, utilisant le service sous la responsabilité du Client, sans qu’une relation contractuelle directe soit établie entre GREENSCALE et lui.

3 - Objet

Ces conditions générales de vente GreenScale (« CGV ») constituent un accord juridique contraignant et exécutoire entre GreenScale (« GreenScale » ou « nous ») et vous (« Client » ou « vous ») relativement à l’utilisation de tout Service, application et fonctionnalités que nous proposons.
Les présentes CGV prennent effet à compter de leur acceptation. Les CGV sont réputées acceptées par un clic dans un bouton radio « j’accepte les conditions générales de vente des services » sur notre site ou par une signature sur tout bon de commande ou devis accepté, dans lequel un renvoi aux présentes CGV est expressément mentionné. Vous ne pouvez pas accéder ou utiliser nos services si vous ne consentez pas à l'ensemble de nos conditions. En acceptant ces CGV, vous manifestez votre consentement à ces conditions et reconnaissez avoir lu les Mentions générales ainsi que notre politique de confidentialité.

4 - Droit applicable et dispositions générales

Les CGV GreenScale, les droits et les recours tels qu'indiqués aux présentes, ainsi que les réclamations et les litiges s'y rapportant et/ou se rapportant aux Services GreenScale, leur interprétation ou violation, leur résiliation ou durée de validité, les relations qui en découlent ou dans le cadre des CGV GreenScale, ou un achat ou une transaction liée, seront régis par, interprétés par et appliqués uniquement et exclusivement en conformité avec la loi française.
Ces réclamations et ces litiges, de quelque nature qu’ils soient, feront l’objet d’une tentative de règlement amiable ; le médiateur sera choisi d’un commun accord, la solution proposée par le médiateur (ou le système de médiation) ne s’impose pas aux parties du contrat.
A défaut, le différend sera porté devant le Tribunal de Commerce de Paris, même en cas de pluralité de défendeurs.
A ce titre, Le Client reconnaît que si la responsabilité de GreenScale était retenue dans l’exécution du présent contrat, GreenScale ne pourrait en aucun cas être tenu pour responsable d’un quelconque préjudice, matériel ou immatériel, direct ou indirect tels que la perte du chiffre d’affaires, le résultat d’études erronées, et la perte de données, et que le Client ne pourrait prétendre à d’autres indemnités et dommages et intérêts que le remboursement des règlements effectués, au maximum au cours des six derniers mois.
Le Client n’a ni le pouvoir, ni l’autorisation d’engager GreenScale de quelque façon que ce soit. Aucune des stipulations du Contrat ne pourra être interprétée comme créant, entre le Client et GreenScale un mandat, une filiale, une relation d’agent ou d’employé à employeur.
GreenScale se réserve le droit de modifier à tout moment la teneur des présentes CGV. Toutefois, les modifications des termes et conditions du Contrat ne seront opposables au Client que dans la mesure où le Client aura reçu par lettre ou par email une copie des nouvelles CGV au moins un mois avant.
Le fait pour l’une des Parties de ne pas exiger l’application d’une clause quelconque du Contrat ne pourra en aucun cas être considéré comme une renonciation aux droits qu’elle tient du Contrat sauf accord écrit entre les Parties.

5 - Compte utilisateur

Afin d'utiliser et d'accéder aux Services GreenScale, vous devez d'abord vous inscrire et créer un compte auprès de GreenScale (« Compte d'Utilisateur »).

Si un tiers accède à votre Compte d'Utilisateur, cette personne sera en mesure d'accomplir tout ce que vous pouvez effectuer (sauf mention contraire explicite), de modifier vos services et votre Compte d'Utilisateur et d'accepter toute condition légale en découlant, d'effectuer des déclarations et de fournir des garanties, entre autres et toutes ces actions seront réputées avoir été effectuées pour votre compte et en votre nom.
 
Par conséquent, nous vous recommandons vivement de maintenir la confidentialité de vos identifiants de Compte d’Utilisateur, et d'en permettre l'accès uniquement aux personnes de confiance, car vous serez pleinement responsable des actions effectuées via votre Compte d'Utilisateur (y compris l'ensemble des déclarations, garanties et accords qui s'y rapportent), que vous les ayez ou non autorisées expressément, et de tous les dommages, frais ou pertes pouvant résulter de ces actions.
 
Vous devez fournir des informations exactes et exhaustives dont vous détenez exclusivement les droits lorsque vous ouvrez votre Compte d'Utilisateur et lorsque vous utilisez les Services GreenScale. Nous vous recommandons vivement de fournir vos propres coordonnées (ou celles de votre société) ainsi que des informations de facturation, y compris une adresse e-mail valide, car nous pouvons être amenés à les utiliser pour vous identifier et vérifier que vous êtes le véritable propriétaire du Compte d'Utilisateur et/ou du Contenu d'Utilisateur (tel que défini ci-dessous) que vous nous soumettez.
 
En cas de litige relatif à la propriété d’un Compte d’Utilisateur, nous nous réservons le droit de déterminer la propriété du Compte d’Utilisateur sur la base de notre jugement éclairé, que nous ayons diligenté une enquête indépendante ou non. Toutefois, si nous ne pouvions procéder à cette détermination (comme estimé à notre entière discrétion), nous nous réservons le droit de nous éviter de le faire et/ou de suspendre un Compte d’Utilisateur jusqu’à ce que les parties soient parvenues à la résolution du litige relatif à cette propriété, sans que nous ayons de responsabilité envers vous ou toute autre partie. Nous pouvons vous demander des documents (par ex. une carte d’identité nationale ou une attestation professionnelle) qui pourraient nous permettre de déterminer la propriété.
 
GreenScale considérera que le propriétaire d'un Compte d'Utilisateur est la personne ou l'entité qui a accès à l'adresse e-mail figurant dans les dossiers de GreenScale associé au Compte d'Utilisateur.
Si des Services payants ont été achetés via un Compte d'Utilisateur, GreenScale considérera le propriétaire de ce Compte d’Utilisateur correspondant créé(e) depuis celui-ci, comme étant la personne ou l'entité dont les coordonnées de facturation ont été utilisées pour acquérir lesdits Services payants (« Informations de Facturation »).

6 - Propriété Intellectuelle

Tous les droits, titres et intérêts dans les, et se rapportant aux, Services GreenScale, y compris tout document protégeable ou tout autre contenu qui est ou peut être soumis à des droits de propriété intellectuelle en vertu des lois applicables sont la propriété de GreenScale et/ou inhérentes à une licence concédée à GreenScale.
GreenScale concède l’utilisation des livrables des Prestations souscrites par le Client pour des raisons commerciales auprès des Clients finaux. GreenScale pourra, sur justification écrite, retirer ce droit d’utilisation si cela peut nuire à son image ou à la vente de ses Prestations. Le Client est responsable de l’utilisation faite des livrables des Prestations GreenScale une fois qu’elles sont communiquées par lui-même.

7 - Sécurité

Le Client reconnaît et accepte que les données échangées par le réseau Internet ou stockées en ligne puissent être, malgré la présence de systèmes de sécurité, détournées, et/ou que les dispositifs de cryptage utilisés puissent être, malgré toutes les précautions prises, contournés et conséquemment, dégage GREENSCALE de toute responsabilité sur ces événements s’ils arrivaient.

8 - Réalisation de nos services

GreenScale exécutera sa mission dans le strict respect de la description de la Prestation ou du devis, des règles de l'art avec toute la compétence et le professionnalisme requis dans son secteur d'activité. GreenScale mettra en œuvre les moyens humains et techniques adéquats et nécessaires, formulera toutes remarques, commentaires et/ou suggestions permettant d'améliorer l'efficacité de sa mission. GreenScale reste seul juge des différents moyens qu'il lui appartient de mettre en œuvre pour réaliser sa mission.
L’obligation de GreenScale est une obligation de moyen. Les dates de réalisations et de livraisons sont communiquées par GreenScale à titre indicatif. Elles ne constituent pas un engagement de la société.

9 - Obligation de collaboration

Le Client tiendra à la disposition du prestataire toutes les informations pouvant contribuer à la bonne réalisation de l’objet du présent contrat. Le Client s’engage : à fournir au consultant, sans frais pour celui-ci et en tenant compte des délais nécessaires à son intervention, tous renseignements, justificatifs et documents nécessaires à l’accomplissement de la mission dont il a été chargé, et à fournir toutes facilités au consultant GreenScale pour l’exercice de la mission : à cette fin, le Client désigne un interlocuteur privilégié en la personne de son représentant légal, ou d’un salarié substitué pour assurer le dialogue dans les diverses étapes de la mission contractée. L’interlocuteur privilégié se rendra disponible tout au long de la réalisation de la Prestation.
Si le Client failli à ses engagements d’information et de disponibilité sur une durée excédant 3 mois et après au moins une relance de notre part, la Prestation est réputée réalisée, aucun remboursement ou Prestation ne sera réalisé sans Commande complémentaire.

10 - Confidentialité

GreenScale s’engage à ne divulguer aucune information de caractère confidentiel qui lui auraient été communiquée par le Client, hors les informations ayant été divulguées préalablement dans le domaine public. Les informations reconnues comme confidentielles seront mentionnées par écrit par le terme « confidentiel » sur les documents ou par mail en indiquant les informations concernées.
Toutes les données et les fichiers du Client transmis à GreenScale aux fins de l’exécution du Contrat restent la pleine propriété du Client. Le Client garantit GreenScale contre tout recours par un tiers portant sur les données et les fichiers du Client transmis à GreenScale aux fins de l’exécution du Contrat.

11 - Publicité

Sauf mention contraire explicite du client notifié par courrier avec accusé de réception, le Client autorise GreenScale à le mentionner en tant que référence commerciale et à reproduire sa marque et son logo, notamment sur ses documents commerciaux et son site internet et lors de ses démarchages de prospection commerciale, aux fins de promotion de l’activité et des produits de GreenScale.
GreenScale pourra utiliser les informations fournies et résultantes des Prestations réalisées sur ses supports de communications après accord du Client sur les informations communiquables. GreenScale s’engage de son côté à ne pas déformer par mensonge ou omission les informations communiquées.

12 - Tiers

GreenScale se réserve le droit de travailler avec des prestataires indépendants et des sous-traitants qu'elle estime et plus généralement s'adjoindre tous tiers pour exécuter sa mission tout en conservant la direction et la responsabilité de son exécution. GreenScale s’engage à fournir au Client la liste et les coordonnées de ses sous- traitants relatifs à la Prestation engagée par le Client, sur simple demande.

13 - Obligation du Client

Par la présente acceptation des CGV, vous certifiez les mentions suivantes :  

Vous êtes âgé de 18 ans au moins, ou avez atteint la majorité civile dans votre juridiction, et possédez la capacité légale, le droit et la liberté de souscrire aux CGV GreenScale et de conclure un accord contraignant pour vous-même ou au nom de la personne ou de l'entité qui se retrouvera régie par les CGV GreenScale par votre intermédiaire ;

Votre pays de résidence et/ou le pays d'immatriculation de votre société est le même que le pays indiqué dans les coordonnées et/ou l'adresse de facturation que vous nous fournissez ;

Vous vous engagez à ne pas : 

  • agir d'une manière qui pourrait être perçue comme dommageable pour la réputation de GreenScale ou qui discréditerait ou porterait préjudice à GreenScale ; 
  • emprunter l'identité de toute personne ou entité ou fournir de faux renseignements dans les Services GreenScale, que ce soit directement ou indirectement, ou effectuer toute manipulation afin de dissimuler votre identité ou l'origine de tout message ou de toute transmission que vous envoyez à GreenScale et/ou aux Utilisateurs Finaux ;
  • vendre, concéder une licence ou exploiter dans un but commercial toute utilisation de / ou tout accès aux Contenus Sous Licence et/ou aux Services GreenScale ; 
  • enfreindre, tenter d'enfreindre ou ne pas respecter les CGV GreenScale ou toute loi ou exigence régissant votre utilisation des Services GreenScale.
  • accéder ou utiliser les Services à des fins d'analyse de comparative ou tout autre analyse compétitive similaire ou afin de construire un produit ou service concurrentiel.

Vous reconnaissez et acceptez que votre défaut de respecter ce qui précède ou toute déclaration inexacte faite par vous aux présentes peut entraîner la résiliation immédiate de votre Compte d'Utilisateur et/ou des Services fournis – avec ou sans autre préavis et sans aucun remboursement des montants payés au titre de ces Services.

14 - Personnel

Le Client s’interdit expressément de solliciter en vue d’une embauche, ou d’embaucher directement ou indirectement, toute personne, salariée ou non, intervenant pour le compte ou sous l’autorité de GreenScale (en ce compris les intérimaires, collaborateurs, personnes titulaires d’un contrat de travail à durée déterminée ou indéterminée, personnel mis à la disposition du Client, prestataire de services, experts du réseau GreenScale), sauf accord exprès et préalable de GreenScale.
La présente interdiction vaudra alors même que ledit collaborateur serait à l'initiative de la sollicitation. La présente interdiction s’applique pendant toute la durée de la souscription aux Services et pendant une durée de deux (2) ans suivant sa cessation quel qu’en soit le motif.

15 - Tarification et paiement des prestations forfaitaires

Nos prix forfaitaires sont libellés en euros et hors-taxes, sauf mention contraire, et sont à majorer du taux de T.V.A. applicable en vigueur à la date de facturation.
Pour l’ensemble des tarifs mentionnés et disponibles librement sur le site internet, le paiement s’effectue au moment de la commande. Pour toutes les prestations non mentionnées ci-dessus, se référer à l’article 16.
GreenScale se garde le droit de proposer des offres tarifaires distinctes et de modifier les tarifs à sa guise pour les nouveaux clients.
Pour tout paiement des Services GreenScale, nous vous émettrons une facture établie sous forme électronique selon la forme juridique française. Elle sera mise à disposition via votre Compte d’Utilisateur et/ou par courrier électronique selon votre choix modifiable dans votre espace client.
Par la validation des présentes CGV, vous acceptez de manière expresse de renoncer à votre droit de rétraction selon l’article L121-21-5 du code de la consommation. Pour l’ensemble des services GreenScale, vous ne pourrez prétendre à un remboursement, les services seront prétendus exécutés dès réception de votre paiement.

16  - Tarification et paiements des Prestations complémentaires

Certaines Prestations peuvent donner lieu à un devis supplémentaire comprenant des frais particuliers de type : intervention d’un expert, réservation de salle, frais de déplacement et de bouche, fournitures et tout ce qui sera jugé pertinent pour la réalisation du Service. Les mentions suivantes concernent tout devis supplémentaire à nos prix forfaitaires.
Les frais ne seront engagés et la réalisation de la Prestation complémentaire indiquée dans le devis ne sera commencée qu’après acceptation dudit devis par une signature et le règlement effectif de trente pourcent (30%) de la prestation. Le devis tiendra lieu de bon de commande et indiquera l’échelonnement de facturation de la Prestation. Il implique de fait l’acceptation des présentes conditions générales de vente. Sans mention particulière, la facturation des soixante-dix pourcent (70%) restants s’effectuera dans les deux (2) mois qui suivra l’acceptation du devis.
Le délai de paiement est de trente (30) jours à réception de facture. 
A compter du trente et unième jour de la facture en souffrance, la somme ainsi due portera un intérêt de retard égal à trois (3) fois le taux d'intérêt légal, l'intérêt étant dû à compter de ce terme contractuel et par le seul fait de l'arrivée de ce terme. GreenScale ne pratique pas l’escompte.
Toute prestation supplémentaire non prévue au devis ou au contrat de vente initial fera l’objet d’une majoration équivalente à sa valeur.

17 - Satisfaction client et réclamation

GreenScale accueillera vos réclamations par email à contact@greenscale.fr en l’accompagnant de l’objet « Réclamation ». Nous nous engageons à vous faire un retour sous trois (3) jours ouvrés.
Par défaut, une réclamation n’est en aucun cas suspensive au règlement des prestations.
En cas de désaccord sur l’origine des désordres et quelles qu’en soient les suites, l’acheteur devra produire à l’appui de sa réclamation une mise en cause établie par un expert agréé par les tribunaux commis à ses frais avancés. GreenScale se réservant le droit de contre-expertise, fusse judiciaire.

made with <3 in Paris

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